Marque enregistrée - Marque en vigueur

IMMORAL
MARQUES RECHERCHES

Numéro de dépôt :
4520814
Date de dépôt :
31/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2029
IMMORAL de MARQUES RECHERCHES

Présentation de la marque IMMORAL

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2019 par MARQUES RECHERCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMMORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est MARQUES RECHERCHES domicilié(e) 23 BD DES MINIMES - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, domicilié(e) 2 RUE Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque IMMORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMORAL arrivera à expiration en date du 31 janvier 2029.

MARQUES RECHERCHES a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE CALIFORNIE , PARADE , BLACK TIE , DU BOUT DES LEVRES , REPTILE , Janine REY , MANON , LE 16 , Danielle REY , 16, RUE VIVIENNE


MARQUES RECHERCHES - 23 BD DES MINIMES - 31200 - TOULOUSE - France


Novagraaf France, - 2 RUE Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Inscription le 10 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770190 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-10

Inscription le 23 mars 2020 - Constitution de mandataire n°783167 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-23

Cires combustibles ; combustibles et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage; mèches pour bougies; veilleuses [bougies]; bougies parfumées; graisses et huiles pour la conservation du cuir.